Que risque-t-on si on roule sans assurance ? Amendes et sanctions

Victor Alós Yus    @sepelaci    9 May 2017     4 min.
Que risque-t-on si on roule sans assurance ? Amendes et sanctions

Tous les véhicules qui circulent sur les routes espagnoles et dans les rues des villes doivent être couverts par l’Assurance Obligatoire en vigueur, afin d’éviter les amendes

Guardia Civil

Lorsque nous achetons une voiture, il y a plusieurs dépenses que nous ne pouvons pas ignorer. Le prix de la voiture, les taxes et, en plus, l’Assurance Obligatoire Automobile, le SOA. Vous connaissez cette dépense qui peut sembler inutile et qui nous coûte chaque année une somme qui peut aller de beaucoup à excessive, selon la compagnie auprès de laquelle nous souscrivons la police ou selon ce que nous souhaitons qu’elle couvre. Plus il y a de compléments et de services, plus cela nous coûte. Une dépense que nous jugeons toujours excessive mais qui, en réalité, peut nous sauver le portefeuille à plus d’une occasion.

Le SOA nous permet de rouler l’esprit tranquille. Si nous subissons un accident dont nous sommes responsables, nous pouvons compter sur la compagnie d’assurance pour prendre en charge les dommages du véhicule accidenté, ainsi que si les occupants de l’autre véhicule ont subi des dommages. Cela peut être très utile à certains moments, c’est certain. Pourtant, il existe encore de nombreux véhicules en Espagne qui circulent sans cette assurance obligatoire, ce qui peut causer plus d’une frayeur, y compris une sanction importante.

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En 2015, 50 000 sanctions ont été infligées pour circulation sans assurance. L’amende va de 601 à 3 000 eurosSelon les données de la DGT, en 2015, 50 000 sanctions ont été infligées à des véhicules circulant sans l’assurance obligatoire, bien que le nombre de voitures non assurées soit sensiblement plus élevé. Ses statistiques font état d’un bon nombre de voitures sans assurance, mais, heureusement, ce ne sont pas toutes des voitures qui circulent sans assurance, car ses dossiers contiennent aussi des véhicules qui ne circulent pas mais qui n’ont pas été radiés de ses registres.

Que se passe-t-il si nous ne disposons pas de l’assurance obligatoire en vigueur ?

La première chose à souligner est que, en cas d’accident de la route, les dépenses occasionnées par le véhicule responsable seront directement à la charge du patrimoine de son propriétaire. À ce coût, qui peut être bien plus élevé que ce que l’on paierait en assurance, il faut ajouter la possibilité d’une peine de prison en cas de blessés ou de morts.

Mais il y a aussi d’autres choses à prendre en compte, même si l’on a de la chance et que l’on n’a aucun accident. Pour commencer, la surveillance des véhicules est assez exhaustive afin de déterminer si toutes les voitures, camionnettes et camions qui circulent sur les routes ou dans les rues ont leur assurance en vigueur. Cela signifie qu’il est très facile pour la Garde civile ou la Police municipale de détecter si l’on dispose ou non de cette assurance. En cas d’absence d’assurance, il est possible de recevoir une amende pouvant aller de 601 à 3 000 euros.

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Ce montant peut varier selon les caractéristiques du véhicule et les conditions dans lesquelles l’identification a été effectuée. Ce n’est pas la même chose si le véhicule en infraction est repéré stationné dans la rue ou en train de rouler sur une route, si c’est la première fois que l’identification est faite ou s’il s’agit d’un récidiviste. Le véhicule sera également immobilisé et placé en fourrière officielle, d’où il ne pourra être retiré sans justifier de l’obtention de l’assurance obligatoire. En cas de récidive, la voiture pourra être retenue jusqu’à trois mois, et si une nouvelle retenue survient, celle-ci peut durer jusqu’à un an.

Les autorités peuvent immobiliser le véhicule jusqu’à ce qu’une assurance obligatoire soit en vigueur. Le propriétaire de la voiture devra payer de sa poche les frais de retenue et de stationnement en fourrière, il ne faut donc pas chercher à économiser sur l’assurance, car les coûts peuvent être bien plus élevés. Tous les véhicules doivent obligatoirement disposer d’une assurance en vigueur. En l’absence d’assurance, si le conducteur a un accident et ne peut pas assumer les frais, ceux-ci sont couverts par le Consorcio de Seguros, qui obtient ses fonds d’une prime incluse dans toutes les assurances. De plus, 50 % de toutes les amendes infligées pour ce motif viennent alimenter le fonds du Consorcio afin de couvrir ces cas où il n’existe pas d’assurance.

Certes, si les démarches auprès d’une compagnie d’assurance sont complexes, avec le Consorcio tout l’est bien davantage. De plus, à tout cela s’ajoutent l’amende correspondante, le retrait de points, voire l’immobilisation du véhicule. Mieux vaut donc ne pas prendre de risques et toujours garder son assurance à jour. Évitons les frayeurs et roulons assurés.

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